Présentation de la marque LA REGULATION AUTOMATIQUE
Déposée le 28 mai 1976 par La Régulation Automatique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « LA REGULATION AUTOMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est La Régulation Automatique domicilié(e) (soc. à r. l.), 20, quai de Stalingrad, Boulogne-Billancourt (Hauts de Seine). - France.
La marque LA REGULATION AUTOMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La Régulation Automatique a également déposé les autres marques suivantes : REGULAUTO , RA
La Régulation Automatique - (soc. à r. l.), 20, quai de Stalingrad, Boulogne-Billancourt (Hauts de Seine). - France
Inscription - Transmission de propriété n°17070 - Publication au BOPI 1977-516
Tous dispositifs et appareils pour le chauffage, la réfrigération, le conditionnement de l'air, toutes pièces détachées pour ces appareils, également tous appareils automatiques ou non, de contrôle, de régulation ou de sécurité de températures, pressions, humidités, niveaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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